Bien qu’il soit loin de se suffire à lui-même, le traité budgétaire est l’une de ces avancées. La discipline budgétaire qu’il instaure étaient déjà plus ou moins contenues dans des textes adoptés l’an dernier par le Parlement européen. Mais le traité va plus loin dans le sens d’une gouvernance renforcée de la zone euro. Et chacun sait combien celle-ci est indispensable pour sauver la monnaie unique. L’Union bancaire, telle que proposée par la Commission européenne il y a une dizaine de jours, est un second pas encore plus important et surtout plus novateur. L’Union bancaire comporte trois volets : D’une part, elle met en place pour les clients un système véritablement commun de garantie des dépôts dans les banques. Actuellement, si une banque européenne fait faillite, tout déposant a automatiquement le droit de récupérer 100 000 € de son compte. Avec l’Union bancaire, les sommes récupérées seraient supérieures car les banques se seraient en quelque sorte cotiser sur une base de solidarité pour assurer la protection de leurs clients ; Le second volet de la réforme concerne la prévention des difficultés, et au besoin la liquidation d’une banque en faillite. Les Etats devront se prémunir pour le cas d’effondrement éventuel d’une banque en collectant l’équivalent de 1 % des dépôts bancaires, via une taxe annuelle. De plus, les créanciers de la banque, et non plus seulement les contribuables, seraient aussi appelés à prendre leur part en cas de faillite. Le troisième et dernier volet, le plus emblématique et semble-t-il problématique, c’est l’attribution à la BCE d’un pouvoir de superviseur de toutes les banques de la zone euro (6000 en tout), et des banques hors zone euro qui le souhaiteraient. L’objectif de la réforme est double : D’abord, le but est de solliciter le système bancaire lui-même, au lieu du contribuable, pour participer au renflouement des banques en détresse. Ensuite, il s’agit, en confiant à la BCE des responsabilités de superviseur, de renforcer l’efficacité du contrôle des banques et de prévenir- on peut l’espérer -de nouvelles crises. Car il n’est pas exagéré de dire que les autorités nationales de supervision bancaire n’ont pas pu ou su faire convenablement ce travail. L’augmentation des pouvoirs de la BCE n’est pas ce qu’il y a de plus aisé à faire accepter par les responsables économiques et politiques des différents Etats membres de la zone euro : La BCE, institution fédérale s’il en est, garante de la stabilité de la monnaie, aurait en outre la maîtrise de la surveillance des banques ? Elle aurait en effet compétence pour délivrer aux banques leur agrément ou le retirer à titre de sanction. Munie de pouvoirs d’investigation, elle vérifierait si les banques – au-delà des stress tests – respectent les règles de prudence qui s’imposent à elles quant à leur solvabilité. Elle regarderait si elles ont suffisamment de liquidités pour faire face à leur mission de financement de l’économie réelle. Tout cela paraît simple et naturel, mais ne l’est pas. Pour la simple raison que l’intérêt général européen est ressenti comme s’identifiant de moins en moins hélas avec l’intérêt de chacun des pays. Ainsi, le projet d’Union bancaire s’avère être le révélateur de la difficulté croissante des Etats à surmonter leurs contraintes nationales pour s’unir dans l’Europe. Ne nous illusionnons pas, la crise ne conduit pas automatiquement au resserrement des rangs entre les Etats européens. Bien au contraire, elle avive les différences au nom d’un chacun pour soi qui pourrait être à l’Europe, à mon avis, mortel. Il en est ainsi de l’Union bancaire qui divise en attendant de rassembler. Car j’en ai la conviction, nous ferons l’Union bancaire (avant l’Union fiscale…) La France est d’accord avec le projet, mais le Royaume-Uni, cela n’étonnera pas, ne l’entend pas de la même manière. Non membre de la zone euro, notre voisin britannique ne devrait pas en principe se sentir concerné par ce nouveau rôle dévolu à la BCE. En fait, sa crainte paraît être que l’efficacité de la BCE serve de modèle et contraigne la City à prévoir un renforcement de la supervision de ses banques. D’habitude, dans sa volonté de protéger à tous prix la City, le Royaume-Uni est relativement isolé. Mais cette fois-ci, le gouvernement britannique a pris le lead des 10 pays n’ayant pas l’euro, pour pouvoir mieux lutter contre une Union bancaire qui laisse entrevoir le spectre fédéral. L’Allemagne elle-même– dont dépend l’aboutissement de la réforme – marque nettement sa différence. On sait bien que ce n’est pas le grand amour entre la BUBA (la banque centrale allemande) et la BCE regardée comme une sorte de rivale. Toutefois les réticences allemandes ne sont pas celles que l’on croit. Elles ne sont pas inspirées cette fois-ci par l’orthodoxie. Elles s’expliquent par la pression exercée sur le gouvernement par les Länder qui veulent conserver la haute main sur les 400 banques régionales et caisses d’épargne (dont certaines ne vont pas bien). Or les élections approchent et Madame Merkel ne l’ignore pas… Le Président de la Commission a été fort explicite dans son récent « Discours sur l’état de l’Union ». Il a bien montré que l’Union bancaire serait un pas fédéral. Au Parlement européen, très en pointe sur ce projet, Jean-Paul Gauzès, coordinateur pour le PPE de tous les textes financiers, a clairement souligné la portée d’une réforme qui répond à l’intérêt commun des pays de la zone euro. Mais au moins en partie de par leur faute, faire avancer l’Europe est une tâche de plus en plus difficile pour des gouvernements confrontés à la dictature des sondages et à la sanction des électeurs qui attendent croissance plus que rigueur. Pourtant, en améliorant la fiabilité du système bancaire et en le renforçant, l’Union bancaire serait un atout pour rétablir la confiance dans la capacité des Européens à se doter des outils de gouvernance dont ils ont besoin Cela vaut bien un nouveau transfert de souveraineté ! Et le plus tôt sera le mieux.

Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault annonce que "la fiscalité des terrains constructibles sera renforcée, lors de la loi de finances 2013. Jean-Marc Ayrault est intervenu lors de l'ouverture du congrés de l'Union sociale de l'Habitat pour annoncer le renfort de la fiscalité pesant sur les terrains constructibles. Il a notamment précisé que cette décision serait effective dès la loi de finances 2013 et qu'elle serait "valable pendant toute la durée de détention et, avec une application progressive dans les années à venir, au moment de la revente". "Je réunirai prochainement à Matignon une table ronde avec les compagnies d'assurance, les banques et les autres principaux investisseurs pour établir avec eux un diagnostic des raisons de leur retrait (du marché du logement, ndlr) afin de récréer une offre abordable pour les classes moyennes dans les agglomérations en tension", a également indiqué M. Ayrault lors de l'ouverture du 73e congrès des HLM à Rennes. Pour les mesures déjà annoncées sur la vente du foncier public pour construire des logements, le Premier ministre a confirmé que "pour la partie sociale consacrée au logement social, le principe de la gratuité est acquis". Assurant qu'il veut "libérer du foncier" et qu'il tiendra "bon, même s'il y a des grincements de dents", M. Ayrault a ajouté que "des mesures seront également adoptées pour fluidifier le marché immobilier".

Une quinzaine de députés et sénateurs du nord de la France, majoritairement de droite et du centre, ont écrit au Premier ministre pour lui demander quelles étaient «les intentions du gouvernement quant à son engagement» sur le canal Seine-Nord, selon un communiqué diffusé vendredi.

 

Alors que près d'un milliard d'euros ont déjà été dépensés (...), le gouvernement est aujourd'hui loin de tout mettre en oeuvre pour pérenniser la construction du canal et n'a pas solutionné les différends opposant les partenaires publics et privés du projet», écrivent les parlementaires dans un communiqué publié vendredi. Les députés Jean-Pierre Decool, (Nord, apparenté UMP), Francis Vercamer (Nord, UDI) ou encore Guy Delcourt (Pas-de-Calais, PS), et des sénateurs comme Jacques Legendre (Nord, UMP) ou Caroline Cayeux (Oise, UMP) font partie des signataires de ce courrier adressé à Jean-Marc Ayrault.

 

Nous demandons donc solennellement au Premier ministre, Jean-Marc Ayrault, et à son gouvernement, de prendre conscience de l'importance de ce projet, vital pour notre économie locale et nationale, et d'agir en conséquence!», écrivent-ils. Début septembre, le ministre des Transports Frédéric Cuvillier a affirmé que le «dialogue compétitif» en vue de la construction du canal Seine-Nord se poursuivait, lançant un appel à l'Europe afin d'obtenir des financements supplémentaires pour la viabilité du projet.

 

Serpent de mer de l'aménagement du territoire depuis une vingtaine d'années, le canal Seine-Nord risque d'être le premier grand projet d'infrastructure abandonné par le nouveau gouvernement socialiste, faute d'un financement suffisant.

Votre délégué régional Ecologie Radicale Laurent Lasselin

Ecologie Radicale Information:

 

Réflexions sur une tarification progressive de l'énergie.

Cette réflexion est extraite d'un communiqué de « Sauvons le Climat » du 25 septembre 2012.

 

mail: comm_edit@sauvonsleclimat.org

 

Les députés François Brottes et Bruno Leroux ainsi que l'ensemble des députés PS et apparentés ont déposé une proposition de loi établissant une tarification progressive de l'énergie.

Il s'agit essentiellement d'instaurer un système de bonus-malus, visant à inciter les propriétaires à investir dans la rénovation thermique des logements et bâtiments, associé à des mécanismes permettant de lutter contre la précarité énergétique.

En tenant au niveau des principes « Sauvons le Climat » pose quelques remarques fondamentales : Comme le mentionnent ses auteurs la loi sera complexe.

Cette complexité résulte précisément du mélange de deux objectifs : l'amélioration des performances énergétiques et la lutte contre la précarité.

Mélanger ces objectifs conduit à une loi complexe, voire illisible.

La variété des situations est tellement grande que tout barème sera forcément très injuste pour certains et trop favorable pour d'autres.

Il eut sans doute été préférable d'ouvrir un débat sur la précarité énergétique et les différents moyens de la rendre plus supportable avant de privilégier l'instrument proposé par la loi, ceci dans l'esprit de concertation prôné par le Président et le Premier ministre lors de la récente Conférence Environnementale.

Au passage on peut déplorer que la précarité énergétique soit restée le parent pauvre de la CSPE -autour de 2% du montant annuel !- et qu'elle a peu mobilisé la classe politique. On constatera qu'il y a eu bien moins de textes législatifs ou règlementaires sur cette question que sur l'obligation d'achat de l'électricité produite par les énergies renouvelables... L'extension de la CSPE à toutes les énergies devrait être envisagée.

L'instauration du système de bonus-malus tel que proposé est très discutable. Dans son principe, ce système peut être intéressant s'il conduit à une action à courte échéance. Dans le cas particulier de la loi projetée le nombre de malus imposés étant bien supérieur au nombre de rénovations thermiques pouvant être réalisées annuellement, certains propriétaires devront attendre fort longtemps (disponibilité financière ou charge des entreprises) avant de pouvoir effectuer les travaux leur permettant d'échapper au malus. Ce ne sera donc plus un malus mais bien une sanction. En sens inverse, les bonus distribués aux propriétaires de logements déjà aux normes ne serviront à rien. Il est vraisemblable que ce ne seront pas les plus pauvres qui auront accès à un tarif avantageux mais ceux dont les logements sont bien isolés. Surprotéger certains au dépends des autres aura nécessairement un effet pervers. -Si la charge de la gestion est transférée aux distributeurs le risque est grand de les voir se saisir de cette opportunité pour peser sur le prix de l'énergie. Il semblerait par contre que les services fiscaux soient parfaitement équipés pour ce faire.

Il leur serait facile de faire peser directement le malus sur les propriétaires, seuls en mesure d'effectuer les investissements nécessaires. -L'examen de la loi au regard de sa compatibilité avec le droit communautaire ne sera sans doute pas superflue. Rappelons que notre tarif réglementé, qui est déjà une dérogation au droit communautaire, devrait être supprimé en 2014.

 

En effet, le nombre des logements anciens pouvant être rénovés thermiquement dépassera difficilement 500.000 par an, alors que le nombre de malus distribués devrait être de l'ordre de 20 millions. Certains propriétaires devraient donc attendre près de 40 ans avant de pouvoir réaliser les investissements leur permettant d'échapper au malus.

Le président de l'UDI Jean-Louis Borloo a appelé mardi le gouvernement à lancer un grand plan de relance du bâtiment, estimant que ce secteur allait connaître en 2013 le plus grand plan social. "Le plus grand plan social qui est devant nous, c'est le secteur du bâtiment, il va y avoir entre 40 000 et 50 000 destructions d'emplois dans l'année qui vient et il n'y a aucun plan de relance pour le logement", a déploré sur France 2 l'ancien ministre de "la rénovation urbaine" et "du logement". Interrogé sur le projet de loi qui prévoit la cession à bas prix, parfois gratuite, de terrains de l'Etat pour le logement social et qui fait passer à 25 % la part obligatoire de logements sociaux, M. Borloo l'a estimé inadapté aux besoins du secteur. "Il s'agit de dire: on peut vendre les terrains de l'Etat pour 1 euro, la loi de 2005 l'avait déjà prévu. Et, les 900 terrains annoncés ont disparu parce qu'ils ont déjà été pour l'essentiel vendus. Le reste, c'est de dire aux communes, faites des logements HLM", a-t-il résumé. "Qui fait les logements HLM en France?", a-t-il demandé. "C'est la famille HLM et les financements d'Etat et il n'y a pas un mot sur l'aide de l'Etat au secteur HLM", a-t-il regretté. Le porte-parole de l'UDI, Jean-Christophe Lagarde, a dénoncé lors d'un point presse l'attitude du gouvernement qui, dit-il, considère les communes qui ont moins de 25 % de logements sociaux comme des "têtes de turcs", alors que ce n'est pas elles qui construisent et que l'on n'implique pas les véritables acteurs du secteur. Pour M. Borloo, une des solutions serait que "les locataires du parc HLM qui compte 4,5 millions de logements puissent avoir le droit d'acquérir leur logement s'ils y vivent depuis 20 à 25 ans, avec une décote de 30 à 35 %, puisque les logements sont amortis". "Et lorsqu'on vend un logement, on peut en financer deux nouveaux", a-t-il dit en appelant à nouveau à un "vrai débat" sur cette question.

Des infrastructures insuffisantes voire absentes :
J'ai pu constater lors de mon périple qu'il n'y avait  sur les aires  et les stations-service d'autoroute , ni moyen de charge lente accessible, ni aucun moyen de charge rapide.

Par contre certains parkings disposent de prises de charge lente, qui devraient être étendus à tous les parkings mais également ils pourraient proposer des stationnements gratuits dans les centres-villes.

Sur autoroute, la voiture consomme plus, car on roule plus vite. Par contre, en ville, avec le système de récupération d'énergie, chaque freinage permet de récolter de l'électricité et de recharger la batterie. L'autonomie est ainsi augmentée.

Mais une des difficultés, c'est de conduire la nuit: ill faut allumer les phares. Tout de suite, la voiture consomme plus d'énergie. Ensuite, c'est le vent. Quand vous roulez contre lui, vous êtes obligé d'accélérer un peu plus. Finalement, pour éviter la dépense d'énergie je n'allumais ni la climatisation, ni le chauffage.

Le fait d'avoir des bornes de rechargement rapide dans les aires d'autoroute permettrait d'élargir les possibilités des  véhicules électriques  à une échelle nationale et non plus locale comme c'est le cas actuellement.

Sans très grands efforts logistiques ,  la voiture électrique pourrait devenir la voiture de tous les jours pour de nombreuses personnes et pourquoi pas un véhicule économe pour toutes les distances.

Pour cela le temps de charge doit être réduit, il faut donc cartographier et tenir à jour (par exemple par une application GPS internet) tous les points de rechargements rapides dans les infastructures telles que les gares, tramways qui disposent de parkings et de courant fort et  sur les autoroutes.

Les constructeurs quant à eux doivent rendre le véhicule plus économique en énergie par un moyen de chauffage moins gourmand ou une meilleure isolation, étendre la capacité de réserve de charge de plus 20 % et intégrer un système de GPS pour repérer les points de charge actifs  pour éviter la réelle l'angoisse de la panne très pesante lors de longs trajets.

Les pétroliers qui investissent déjà dans l'énergie photovoltaïque ou éolienne, devraient envisager la vente de cette énergie propre dans leurs stations.
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Lasselin Laurent

Président du pôle industriel de liaison européen du véhicule électrique
Président du Rallye Monaco Valenciennes.
Membre Parti Radical et Ecologie radicale.

Laboratoire de Cytophysiologie et Toxicologie Cellulaire

 

Université Paris 7, place Jussieu, 75251 Paris cedex 05.

 

Les fumées diesel constituent actuellement une cause importante de pollution atmosphérique en milieu urbain. En effet, le parc automobile français compte environ 25 millions de véhicules automobiles dont 14% ont un moteur diesel. Le principal problème des fumées d'échappement diesel vient de l'émission particulaire qui est 50 fois plus importante que celle d'un moteur à essence. Les particules diesel (PD) sont de petite taille (0,1 à 0,3 mm de diamètre). Leur partie centrale est constituée d'un squelette carboné sur lequel peuvent s'adsorber des produits organiques qui constituent de 10 à 90% du poids total des particules selon le type de carburant et le type de moteur. Etant donné la taille de ces particules, elles pénètrent profondément dans l'appareil respiratoire, jusqu'aux alvéoles. Leur vitesse d'élimination est relativement faible puisque leur demi vie est de plus de deux mois chez le rat (Mac Clellan, 1987). Cette persistance des particules dans les voies aériennes pose directement le problème de leur impact sur l'épithélium respiratoire qui est leur première cible.

 

Il est très difficile d'évaluer quantitativement in vivo les effets d'un produit toxique, gazeux ou particulaire, sur l'appareil respiratoire. C'est pourquoi des essais in vitro sur cultures cellulaires se sont largement développés ces dernières années (pour une revue, voir Jaurand et col.,1995). A l'aide de cultures primaires d'origine nasale ou trachéale et d'une lignée immortalisée de cellules bronchiques humaines, nous avons pu mettre en évidence la réponse précoce des cellules épithéliales à l'agression particulaire. Une première étape est la phagocytose des particules qui intervient rapidement, dès les premières heures de contact avec la membrane apicale des cellules, et s'accroît avec le temps et la concentration en particules. Les P.D. s'accumulent dans des vésicules intra cytoplasmiques mais peuvent être retrouvées libres dans le cytoplasme, voire dans le noyau. Un passage de cellules à cellules (transcytose) est également possible. La phagocytose des P.D. par l'épithélium respiratoire, qui a également été observé in vivo chez l'animal exposé à des fumées diesel (Hyde et coll., 1985), peut expliquer la persistance des particules dans les poumons. A concentration non cytotoxique, le contact des P.D. avec l'épithélium déclenche également une réponse inflammatoire des cellules épithéliales qui se caractérise par le relargage de cytokines telles que l'IL8 et le GM CSF.

Cette sécrétion est précédée par l'activation du facteur de transcription NFkB, sa translocation nucléaire et sa liaison à l'ADN. NFkB étant un facteur de transcription impliqué dans la régulation des gènes de plusieurs cytokines, notamment l'IL8 et le GM CSF, ces résultats suggèrent donc un contrôle transcriptionnel de l'augmentation de la sécrétion.

 

La présence des HAP et des nitro HAP sur les P.D. pourrait jouer un rôle dans ces phénomènes. En effet, le noir de carbone, qui représente .le coeur carboné de la particule et qui est très pauvre en HAP, n'induit pas l'activation de NFkB ni la sécrétion de cytokines aux mêmes concentrations que les P.D. Cependant, le noir de carbone est également phagocyté par les cellules épithéliales. L'importance de la partie organique des particules dans la réponse inflammatoire est confortée par le fait que les P.D. provenant de pots catalytiques et qui ont perdu environ 60% des molécules organiques adsorbées n'induisent plus le relargage de GM-CSF par les cellules épithéliales.

 

En conclusion; les particules diesel peuvent être phagocytées par les cellules épithéliales respiratoires et ainsi persister dans les tissus. Elles induisent une réponse inflammatoire qui est sans doute une composante de la réaction asthmatique. Cependant, l'élimination par catalyse des molécules organiques adsorbées, si elle n'empêche pas la phagocytose des particules, semble diminuer sensiblement la réponse inflammatoire.

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